Fraude informatique et preuve : la quadrature du cercle ?Marie Barel

Lors du SSTIC04, la conférence « Honeypots, un pot-pourri juridique » s'était achevée sur une question laissée en suspens, faute de temps pour pouvoir la traiter correctement, et qui portait sur l'utilisation des traces informatiques enregistrées par le système pot de miel dans le cadre d'une poursuite judiciaire contre l'attaquant. Cette année, nous nous proposons donc de répondre de façon précise et détaillée à la question qui avait été ainsi formulée et qui nous conduira à exposer le régime de la preuve en matière de fraude informatique. Les notions qui seront abordées au cours de cette conférence seront donc les suivantes : système de liberté de la preuve en droit pénal et ses limites, question de la fiabilité des preuves numériques et difficultés de la preuve du caractère intentionnel et de l'imputabilité, problème de la loi applicable sur l'Internet